Surestaries (demurrage) et frais de détention (detention) : franchise et moyens de les éviter
Les surestaries (demurrage) sont les frais appliqués à un conteneur plein qui reste au terminal plus longtemps que ne le permet la franchise de temps, et la détention (detention) correspond aux frais appliqués lorsque le conteneur du transporteur est gardé hors du terminal avant d'être restitué vide (ou plein, à l'export). Les transporteurs appliquent les deux selon leurs tarifs, généralement sous forme de taux journaliers qui augmentent par paliers dans le temps. La meilleure protection est une franchise de temps négociée et des documents prêts avant l'arrivée du navire.
Par Hiram Trade Editorial Desk
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Définitions
La terminologie varie selon les transporteurs et les pays, mais la distinction utilisée dans le transport par conteneurs est celle que décrit Maersk :
- Les surestaries (demurrage) mesurent le temps qu'un conteneur plein passe à l'intérieur du terminal : du déchargement du navire ou du train jusqu'à son enlèvement à la porte du terminal.
- La détention (detention) mesure le temps que le conteneur passe hors du terminal : de l'enlèvement du conteneur plein jusqu'à la restitution du vide au port ou à un dépôt.
- La franchise de temps est la période pendant laquelle le transporteur ne facture pas l'usage de son matériel.
À l'export, le sens s'inverse. La détention court de la mise à disposition du conteneur vide au chargeur jusqu'à son retour au terminal, et les surestaries de l'entrée à la porte du conteneur plein jusqu'à son chargement sur le navire.
Les surestaries du transporteur ne sont pas la même chose que les frais de stockage du terminal. Dans certains ports, le transporteur réunit les deux dans un seul tarif ; dans d'autres, vous recevrez deux factures distinctes.
Comment la franchise de temps est calculée
Les tarifs des transporteurs diffèrent par des détails qui déterminent le montant de la facture :
| Élément | Variantes que l'on trouve dans les tarifs |
|---|---|
| Type de jours | jours calendaires ou jours ouvrables |
| Début du décompte | par exemple le premier jour après le déchargement complet du navire, ou le jour après la mise à disposition du matériel |
| Structure | franchise distincte pour les surestaries et la détention, ou franchise combinée |
| Taux | paliers journaliers, par exemple un taux plus élevé à partir d'un jour donné |
| Type de matériel | règles différentes pour les conteneurs standard, les conteneurs réfrigérés, les flat racks |
Par exemple, dans le tarif d'Atlantic Container Line, les surestaries commencent à 00:01 le premier jour suivant l'expiration de la franchise, et le début du décompte dépend du port : dans l'un c'est le premier jour calendaire après la fin du déchargement du navire, dans un autre le premier jour ouvrable. Il n'existe pas de règle unique pour tous les ports ; il faut lire le tarif du transporteur concerné pour le port concerné.
Ce qui provoque les frais
La plupart des cas se ramènent à quelques causes :
- Documents. Le connaissement original n'est pas arrivé à temps, la facture comporte des erreurs, un certificat d'origine ou un autre certificat est manquant. Voir notre aperçu des documents d'expédition du commerce international.
- Douane. Une retenue pour contrôle, une question de classement, un numéro EORI manquant. Le processus est décrit dans dédouanement dans l'UE étape par étape.
- Paiement. En encaissement documentaire ou en lettre de crédit, la banque ne remet les documents qu'après paiement ou acceptation ; un retard du côté de l'acheteur signifie des jours au terminal. Plus de détails dans notre article sur les conditions de paiement.
- Transport terrestre. Aucun camion ou créneau de terminal disponible.
- Entrepôt du destinataire. Le conteneur attend à quai faute de place ou de main-d'œuvre pour le décharger.
- Restitution du vide. Le dépôt désigné par le transporteur est éloigné ou n'accepte pas de conteneurs ce jour-là.
Comment réduire les frais en pratique
- Vérifiez la franchise de temps avant de réserver. Demandez par écrit au transitaire ou au transporteur la franchise pour le port et le type de matériel concernés, et non en termes généraux.
- Achetez des jours supplémentaires à l'avance. Maersk indique que des jours de détention supplémentaires peuvent être achetés à la réservation. C'est généralement moins cher que les frais encourus après coup.
- Préparez les documents avant l'arrivée. Avec un fournisseur régulier, envisagez une lettre de transport maritime (sea waybill) ou une remise télex (telex release) à la place des connaissements originaux, si votre sécurité de paiement le permet.
- Déposez la déclaration en douane tôt. Le code des douanes de l'Union (article 171) permet de déposer une déclaration en douane avant le moment où l'on s'attend à ce que les marchandises soient présentées à la douane ; convenez-en avec votre commissionnaire en douane.
- Planifiez le camionnage et le déchargement. Réservez le camion et le créneau au terminal avant l'escale du navire, et convenez de la date de déchargement avec l'entrepôt.
- Suivez les échéances. Notez la date d'expiration de la franchise pour chaque conteneur et comparez-la à l'enlèvement et au retour réels.
Ce qu'il faut négocier avec le transporteur ou le transitaire
Avec des volumes réguliers, la franchise de temps et les conditions de frais sont négociables. À inscrire dans le contrat ou le devis :
- des jours de franchise distincts pour l'import et l'export et pour chaque type de matériel,
- si les jours sont calendaires ou ouvrables et quel événement déclenche le décompte,
- si la franchise est combinée, ce qui donne de la souplesse entre le terminal et l'entrepôt,
- les taux applicables après la franchise pour chaque palier,
- aucun frais pour les jours où l'enlèvement était impossible pour des raisons imputables au terminal ou au transporteur,
- le délai de facturation et la procédure de contestation, avec les données requises : numéro de conteneur, dates, base de calcul.
Qui paie : le contrat de vente
Les règles Incoterms 2020 répartissent les coûts et les risques du transport, mais elles ne mentionnent pas nommément les surestaries ni la détention. En pratique, les frais incombent à la partie qui a la relation avec le transporteur et maîtrise cette étape, mais les litiges entre vendeur et acheteur sont fréquents, par exemple lorsqu'un conteneur est bloqué à cause d'une erreur dans les documents du vendeur. Il est utile de préciser dans le contrat qui est responsable des frais causés par des retards de documents, de paiement et d'enlèvement.
Sur Hiram, chaque devis indique une règle Incoterms 2020 et un lieu, et les résultats des négociations sont consignés dans des tours successifs et versionnés, de sorte que vous pouvez vérifier ensuite ce que les parties ont convenu sur les dates et les documents. Si vous recherchez un fournisseur ou un acheteur, consultez les offres et demandes en cours.
Sources
- Maersk: What is demurrage and detention in shipping for buyers? (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- Atlantic Container Line: Free time, demurrage and detention (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- European Commission: Customs declaration (s’ouvre dans un nouvel onglet)
- Regulation (EU) No 952/2013 laying down the Union Customs Code, EUR-Lex (s’ouvre dans un nouvel onglet)
Cet article est fourni à titre d’information uniquement et ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou douanier. Les règles et les taux évoluent : consultez les sources officielles en vigueur ou un conseiller avant de décider.